Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS-CAN
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1546960
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019
TRANS-CAN de AGRIAL

Présentation de la marque TRANS-CAN

Déposée le 17 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque TRANS-CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANS-CAN est expirée depuis le 17 août 2019.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Demande de renouvellement le 20 avril 2009 n°2405112 - Publication au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150723 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 25 août 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°556744 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2409398 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2009-06-16

Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages