Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1546961
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019
SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE de AGRIAL

Présentation de la marque SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE est expirée depuis le 17 août 2019.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Demande de renouvellement le 20 avril 2009 n°2405111 - Publication au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149823 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 25 août 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°556743 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2409397 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2009-06-16

Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.