Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSOR
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3315194
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2024
SENSOR de AGRIAL

Présentation de la marque SENSOR

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Mme GERARD Elodie domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSOR arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Mme GERARD Elodie - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511766 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566540 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-01

Antibiotiques, produits antiparasitaires. Aliments pour animaux, aliments pour le bétail.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.