Déposée le 16 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « SANIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-08 du 23 février 2007.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.
La marque SANIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL, Société coopérative agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719
AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627187 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06
Produit d'hygiène liquide alcalin chloré pour le détartrage et la désinfection du matériel de traite.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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