PROCAN
Présentation de la marque PROCAN
Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCAN est expirée depuis le 20 mai 2013.
AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373410 - Publication au BOPI 2003-07-02
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243715 - Publication au BOPI 2003-05-20
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32