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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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PORC-INNOV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORC-INNOV
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3274854
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2024
PORC-INNOV de AGRIAL

Présentation de la marque PORC-INNOV

Déposée le 16 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC-INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service Juridique domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque PORC-INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORC-INNOV est expirée depuis le 16 février 2024.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service Juridique - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511766 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540144 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande). Aliments pour animaux, animaux vivants, aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, sel pour le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, protéine pour l'alimentation animale, produits pour la ponte de la volaille, volaille pour l'élevage, volaille (animaux vivants), substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Location de matériel pour exploitations agricoles, art vétérinaire, pensage d'animaux, élevage d'animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.