Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUEST CEREALES
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3107265
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque OUEST CEREALES

Déposée le 14 juin 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14050 - CAEN Cedex - France.

La marque OUEST CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUEST CEREALES arrivera à expiration en date du 14 juin 2021.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14050 - CAEN Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464686 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

- Transformation des produits agricoles d'autrui - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, aliments pour les animaux, malt.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.