Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOV'A
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4198854
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
NOV\'A de AGRIAL

Présentation de la marque NOV'A

Déposée le 23 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOV'A »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service Juridique, GERARD Elodie domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service Juridique, GERARD Elodie - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 29 octobre 2015 - Retrait total n°657103 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques de configuration et contrôle d'ordinateurs pour accès à des services d'informations en ligne ou à l'Internet ; publications sous forme électronique fournies en ligne à partir de bases de données ou à partir de services fournis sur Internet (y compris sites Internet) ; logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d'informations et de données ; bases de données électroniques enregistrées sur supports informatiques ; logiciels d'application informatiques permettant aux utilisateurs d'accéder à des informations, des analyses de produits ou de services, des liens vers des sites Internet de tiers ; logiciels d'application informatiques permettant aux utilisateurs d'accéder à des messages textuels et des images sur l'Internet ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de fichiers électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; la transmission de l'information par l'intermédiaire de réseau de communications électroniques ;

Fourni une formation dans le domaine de l'innovation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition et de diffusion de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; exploitation de publication électroniques en ligne ; formation du personnel ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; plateforme informatique Internet en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; fourni un site d'hébergement de fichiers numériques ; gestion de données ; services de bases de données, centres de données et de stockage de données, services de développement de base de données, services d'exploration de données, de sauvegarde de données et des services de restauration de données ; stockage électronique des données, le stockage électronique de contenu numérique, à savoir, images, textes, vidéo et données audio.