Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FERMENTS DE LA VIE
AGRIAL, Société Coopérative Agricole, AGRIAL Service juridique

Numéro de dépôt :
4288703
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2026
LES FERMENTS DE LA VIE de AGRIAL

Présentation de la marque LES FERMENTS DE LA VIE

Déposée le 21 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FERMENTS DE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque LES FERMENTS DE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMENTS DE LA VIE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole, AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique - 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Aliments pour bébé ; compléments alimentaires pour êtres humains ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de carte de fidélité ; systématisation des données dans des bases de données informatiques ; services d'approvisionnement au détail et en ligne de produits d'alimentation et de boissons ; services de vente au détail de produits d'alimentation et de boissons ;

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons y compris les services de restaurants, plats à emporter.