AGRIAL, Société Coopérative Agricole, AGRIAL Service juridique
Numéro de dépôt :
4288703
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2026
Présentation de la marque LES FERMENTS DE LA VIE
Déposée le 21 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES FERMENTS DE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.
La marque LES FERMENTS DE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de carte de fidélité ; systématisation des données dans des bases de données informatiques ; services d'approvisionnement au détail et en ligne de produits d'alimentation et de boissons ; services de vente au détail de produits d'alimentation et de boissons ;
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons y compris les services de restaurants, plats à emporter.
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