Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE VOILIER
AGRIAL, SCA

Numéro de dépôt :
96634053
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2026

Présentation de la marque LE VOILIER

Déposée le 8 juillet 1996 par la société AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VOILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE VOILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VOILIER arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, SCA - 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Inscription le 3 août 1999 - Gage constitué n°282421 - Publication au BOPI 1999-08-03

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331383 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 23 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641240 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611693 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01

Lait et produits laitiers