AGRIAL, Société Coopérative Agricole COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
3757575
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2030
Présentation de la marque LA MAISON Point Vert
Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL et COOPERATIVE EUREDEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON Point Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,
14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 34, rue Ferdinand Buisson,
Zone d'activité de Kervidanou 3,
29300 MELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque LA MAISON Point Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts,
14000 CAEN - France - SIREN 4
COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable - 34, rue Ferdinand Buisson,
Zone d'activité de Kervidanou 3,
29300 MELLAC - France - SIREN 8
Cabinet Flechner,
M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°551787 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 2 avril 2012 - Concession de licence n°572731 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 16 mai 2012 - Concession de licence n°575894 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Inscription le 6 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791604 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-06
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753553 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; produits pour adoucir l'eau ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits antitartriques ; anti-incrustants ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; dissolvants pour vernis ; produits pour la purification de l'eau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides ; produits anticorrosion ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; élagueurs ; sécateurs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; barbecues ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils de filtration pour aquariums ; fontaines ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; niches pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; boîtes, coffres et caisses non métalliques, en bois ou en matières plastiques : casiers ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tréteaux [mobilier] ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, éponges de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; paille de fer ; abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux de compagnie, aquariums ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; balais ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; mangeoires pour animaux ; poubelles ; terrariums d'appartement [culture des plantes].
Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines], plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; plantes séchées pour la décoration.
Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec les sports, les loisirs, le jardinage, le bricolage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON Point Vert"
