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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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EURICAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EURICAP
AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4284019
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2026
EURICAP de AGRIAL

Présentation de la marque EURICAP

Déposée le 30 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EURICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Julie GRASTILLEUR domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque EURICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 31 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURICAP arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Julie GRASTILLEUR - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 17 octobre 2016 - Retrait partiel n°687264 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux.

Appareils et instruments scientifiques à l'exception de ceux pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle.

Produits agricoles ; aliments pour les animaux.

Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules.

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.