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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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EPICALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EPICALIS
AGRIAL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3473544
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2027
EPICALIS de AGRIAL

Présentation de la marque EPICALIS

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique domicilié(e) 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque EPICALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPICALIS arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société coopérative agricole - 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique - 4 RUE des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627190 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.