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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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CAPRIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRIAL
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4210857
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2025
CAPRIAL de AGRIAL

Présentation de la marque CAPRIAL

Déposée le 18 septembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque CAPRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRIAL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Aliments pour les animaux ; produits destinés à l'alimentation des chèvres ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.