Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AZO'PRO-N
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4120855
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AZO\'PRO-N de AGRIAL

Présentation de la marque AZO'PRO-N

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AZO'PRO-N »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672427 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;

Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.