Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agri'Tech
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4297805
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Agri\'Tech de AGRIAL

Présentation de la marque Agri'Tech

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agri'Tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Agri'Tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agri'Tech arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704618 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;

Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.