Déposée le 3 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRI MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.
La marque AGRI MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719
AGRIAL - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511766 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600353 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21
Compositions chimiques resistant aux acides ; acides ; iodures alcalins à usage industriel ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; charbon animal ; bicarbonate de soude à usage chimique ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; sels de calcium ; chlore ; chlorure de magnésium ; acide phosphorique ; solutions de sels d'argent pour l'argenture ; sodium ; soude calcinée. Produits de blanchiment (lessive) ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; savons désinfectants ; huiles essentielles ; ouate à usage cosmétique ; savons ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Produits antiparasitaires ; antiseptiques ; crayons antiverrue ; attrape-mouches ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; digestifs à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; désinfectants à usage hygiénique ; huile de foie de morue ; additifs pour fourrages à usage médical ; graisse à traire ; hormones à usage médical ; insecticides ; teinture d'iode ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; produits pour laver les animaux ; remèdes à usage vétérinaire ; fleurs de soufre à usage pharmaceutique ; produits stérilisants pour sols ; graisse à traire ; vaccins ; vermifuges ; produits vétérinaires. Pulvérisateurs pour insecticides (outils). Additifs pour fourrage non à usage médical ; algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; aliments pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; protéine pour l'alimentation animale ; sel pour le bétail ; tourteaux ; produits de l'élevage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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