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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA
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DECONATUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECONATUR
AGRESTA SARL

Numéro de dépôt :
96650806
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque DECONATUR

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECONATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA domicilié(e) Rue du Saut du Broc BP 28, 88550 POUXEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 071 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRESTA - France.

La marque DECONATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECONATUR est expirée depuis le 13 novembre 2006.

AGRESTA a également déposé les autres marques suivantes : OKEO , PINEO , OPTI CUBE , ORGACOLOR , PAIL'LIN , FIBR'A'CHAP , CCB , LUDOSOL , AGRESTA , PEUPLEO


AGRESTA SARL - Rue du Saut du Broc BP 28, 88550 POUXEUX - France - SIREN 310071576


AGRESTA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Produits et matériaux en bois à savoir: Agrégats de bois naturel Revêtement de sol décoratif Jeux - Jouets Produits agricoles, horticoles et forestiers à savoir: Paillis végétaux

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.