Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWIN
AGRAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99823327
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019

Présentation de la marque TWIN

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWIN arrivera à expiration en date du 5 novembre 2019.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM, Société par Actions Simplifiée - 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 26 septembre 2000 - Renonciation partielle n°308119 - Publication au BOPI 2000-09-26

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2009 n°2419139 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Machines agricoles non motorisées à l'exception des machines pour le jardinage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.