Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMINE OR
AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666843
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
LAMINE OR de AGRAM

Présentation de la marque LAMINE OR

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMINE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LAMINE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMINE OR est expirée depuis le 27 juillet 2019.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , HAYROW JET , PESAGRO , AGRI FARMER


AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Instruments agricoles, autres que ceux actionnés manuellement. Aplatisseur, à savoir machines composées de cylindres rotatifs ou tambours, entre lesquels des graines sont écrasées (aplaties) pour servir d'aliments aux animaux.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.