Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SPREAD
AGRAM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3611668
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
JET SPREAD de AGRAM

Présentation de la marque JET SPREAD

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET SPREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JET SPREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SPREAD est expirée depuis le 17 novembre 2018.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM Société anonyme - 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à lexception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à lexception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.