Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROFOURCHE
AGRAM SAS

Numéro de dépôt :
98749400
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2018

Présentation de la marque HYDROFOURCHE

Déposée le 7 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROFOURCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX (dossier no 2376665) - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX (dossier no 2376665) - 28080 - France.

La marque HYDROFOURCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROFOURCHE est expirée depuis le 7 septembre 2018.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM SAS - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX (dossier no 2376665) - 28080 - France - SIREN 352774095


AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX (dossier no 2376665) - 28080 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376665 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Machines agricoles Véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.