Marque enregistrée - Marque en vigueur

DROP BAL
AGRAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969706
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
DROP BAL de AGRAM

Présentation de la marque DROP BAL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROP BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DROP BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROP BAL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2022.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM, Société par actions simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Machines et machines-outils ; équipements de machines agricoles pour le stockage et la manutention, moteurs (à l`exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l`exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.