Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRAM A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAGRI domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque AGRAM A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAGRI, Société par actions simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France - SIREN 352774095
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 21 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258175 - Publication au BOPI 1998-07-21
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2387989 - Publication au BOPI 2008-10-23
Inscription le 6 mars 2008 - Gage constitué n°472296 - Publication au BOPI 2008-03-06
Renouvellement sans limitation n°2131303 - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 19 février 2010 - Gage constitué n°517923 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659411 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699124 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations. Location de matériel pour exploitation agricole.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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