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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRAM
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AEROFANEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AEROFANEUR
AGRAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3480990
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
AEROFANEUR de AGRAM

Présentation de la marque AEROFANEUR

Déposée le 12 février 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROFANEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) Parc Industriel de Charles-Gellainville, 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque AEROFANEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROFANEUR arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM, Société Anonyme - Parc Industriel de Charles-Gellainville, 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES - France - SIREN 352774095


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495605 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2631990 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-10

Machines agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.