Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INN
AGL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1694529
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque INN

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGL domicilié(e) 25, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno BERNIER - France.

La marque INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INN est expirée depuis le 20 septembre 2001.

AGL a également déposé les autres marques suivantes : SMILE , CUMPA , SALAIRE , ALIENA , 3615 TELECADO , NEWS , H2 , KATIA , STEPHANY , JA


AGL (S.A.) - 25, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France


Bruno BERNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Les services relatifs à toutes les formes de communications, en particulier les services permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, et notamment les services qui: -permettent à une personne de converser avec une autre, -transmettent des messages d'une personne à une autre et -placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). Ces services comprennent notamment les agences de presse et d'informations, les communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, la télescription, la transmission de messages, les télégrammes, les services télématiques et les services téléphoniques