Marque enregistrée - Marque en vigueur

SORTIR PLUS
AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres), Fédération d'institutions de retraite complémentaire régie par le code de la sécurité sociale
ARRCO (Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des salariés), Fédération d'Institutions de retraite régie par le code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
4213691
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
SORTIR PLUS de AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres

Présentation de la marque SORTIR PLUS

Déposée le 29 septembre 2015 par AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres et ARRCO (Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des salariés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SORTIR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres), Fédération d'institutions de retraite complémentaire régie par le code de la sécurité sociale domicilié(e) 16-18 Rue Jules César - 75592 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et ARRCO (Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des salariés), Fédération d'Institutions de retraite régie par le code de la sécurité sociale domicilié(e) 16-18 Rue Jules César - 75592 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SORTIR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTIR PLUS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres a également déposé les autres marques suivantes : LA SANTE EN MOUVEMENT , ESPACE EMPLOI agirc-arrco , ORIZEA , VIVEM , Les Experts retraite Agirc-Arrco , DIAGNOSTIC BIEN CHEZ MOI , RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC ET ARRCO , ESPACE IDÉES BIEN CHEZ MOI , AIDE À DOMICILE MOMENTANÉE


AGIRC (Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres), Fédération d'institutions de retraite complémentaire régie par le code de la sécurité sociale - 16-18 Rue Jules César - 75592 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 7

ARRCO (Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des salariés), Fédération d'Institutions de retraite régie par le code de la sécurité sociale - 16-18 Rue Jules César - 75592 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 7


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 4 janvier 2016 - Retrait partiel n°660212 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791602 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793240 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Imprimés, prospectus, dépliants, brochures, affiches.

Émission de titres de paiement caisse de retraite ; institution de retraite complémentaire.

Communications téléphoniques ; diffusion de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia. Ces services étant exploités en lien avec des prestations d'accompagnement des personnes âgées.

Production de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Ces services étant exploités en lien avec des prestations d'accompagnement des personnes âgées.

Accompagnement en société (personnes de compagnie), à savoir services d'accompagnement dans le quotidien de personnes âgées confrontées à l'isolement ou à la solitude, services d'accompagnement dans les déplacements extérieurs de personnes âgées confrontées à l'isolement ou à la solitude.