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Marques déposées par l'association loi 1901  AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER 
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A.S.E.I.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.S.E.I.
Association “ AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER ”, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3590743
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2028
A.S.E.I. de  AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER 

Présentation de la marque A.S.E.I.

Déposée le 24 juillet 2008 par l'association loi 1901  AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.E.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901  AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER  domicilié(e) 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.S.E.I AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER domicilié(e) 4, Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque A.S.E.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 37 40 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S.E.I. arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.


Association “ AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER ”, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 04 Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France - SIREN 775581226


A.S.E.I AGIR SOIGNER EDUQUER INSERER - 4, Avenue de l'Europe, BP 62243 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 25 juin 2013 - Changement de dénomination n°603751 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2018 n°2678772 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-13

Articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage du linge ;

Imprimerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; maisons médicalisées ; services de jardinier-paysagiste.