Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'SUIE
AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l)

Numéro de dépôt :
1716133
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/10/2000
TOP\'SUIE de AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l

Présentation de la marque TOP'SUIE

Déposée le 9 octobre 1990 par AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « TOP'SUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l), domicilié(e) Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON-BERIL Jean-Claude - France.

La marque TOP'SUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'SUIE est expirée depuis le 9 octobre 2000.

AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l a également déposé les autres marques suivantes : VITA-CCLF , TOP'FEU QUE LE FEU SOIT FETE , TOP'FIOUL , TOP'ALLUME , TOP'INSERT


AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l) - Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France


SIMON-BERIL Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits chimiques, en particuliers de ramonage et entretien des appareils de chauffage et conduits

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.