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Marques déposées par AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l
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TOP'INSERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'INSERT
AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l)

Numéro de dépôt :
1653841
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/03/2001
TOP\'INSERT de AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l

Présentation de la marque TOP'INSERT

Déposée le 22 mars 1991 par AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « TOP'INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l), domicilié(e) Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON-BERIL Jean-Claude - France.

La marque TOP'INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'INSERT est expirée depuis le 22 mars 2001.

AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l a également déposé les autres marques suivantes : TOP'SUIE , VITA-CCLF , TOP'FEU QUE LE FEU SOIT FETE , TOP'FIOUL , TOP'ALLUME


AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l) - Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France


SIMON-BERIL Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits chimiques, en particulier pour le nettoyage d'appareils de chauffage