Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'FIOUL
AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l)

Numéro de dépôt :
1653840
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/03/2001
TOP\'FIOUL de AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l

Présentation de la marque TOP'FIOUL

Déposée le 22 mars 1991 par AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « TOP'FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l), domicilié(e) Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON-BERIL Jean-Claude - France.

La marque TOP'FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'FIOUL est expirée depuis le 22 mars 2001.

AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l a également déposé les autres marques suivantes : TOP'SUIE , VITA-CCLF , TOP'FEU QUE LE FEU SOIT FETE , TOP'ALLUME , TOP'INSERT


AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l) - Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France


SIMON-BERIL Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits chimiques, en particulier additifs aux combustibles