Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4136665
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
Marque en couleurs, figurative de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136665.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , TRILIB , ATOUCOÛT , CAP CIT' ERGIE , DETRITOS , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , BILAN PRODUIT , CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE , ADEME INTERNATIONAL


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France - SIREN 385290309


REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; informations en matière d'émissions polluantes des appareils de chauffage au bois ; informations en matière d'émissions de polluants dans l'air par les appareils individuels de chauffage au bois.