Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASE CARBONE
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3574306
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2028
BASE CARBONE de Agence de l\'environnement et de la maîtrise de l\'énergie

Présentation de la marque BASE CARBONE

Déposée le 7 mai 2008 par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASE CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque BASE CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASE CARBONE arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a également déposé les autres marques suivantes : ECRINS , ADEME INVESTISSEMENT , PHYTAIR , ESPACE INFO ENERGIE (EIE) , AnDDré , RESEAU FAIRE , RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE , € TPE & PME GAGNANTES SUR TOUS LES COUTS ! ENERGIE - MATIERES - DECHETS , FAIRE , RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE


Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672665 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803288 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; progiciels ; applications informatiques ; tableurs (logiciels) ; logiciels de calcul ; calculettes (logiciels) ; calculettes électroniques ; calculettes utilisables en ligne, notamment sur des sites Internet ; banques et bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; banques et bases de données enregistrées ; fichiers informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'analyse des coûts ; logiciels de présentation de coûts ; logiciels de gestion ; logiciels de comptabilité ; logiciels d'installation ; logiciels de formation ; logiciels de démonstration ; logiciels de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations ; logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et/ou électroniques, préenregistrés de sons, d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels, d'applications informatiques, de banques ou bases de données, y compris : disques, disquettes, cartes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques polyvalents ; publications électroniques (téléchargeables) ; documents électroniques (téléchargeables), y compris : matrices pour l'expression de coûts, tableaux matriciels, plans, schémas, diagrammes, histogrammes, représentations graphiques, listes, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms, guides méthodologiques, livrets d'information, fiches, mémentos, argumentaires, rapports, supports de formation, cartes géographiques ; les produits précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; logiciels et bases de données pour effectuer le calcul des émissions de gaz à effet de serre, engendrés directement ou indirectement par une entité ou activité donnée, pour comparer les résultats d'une année sur l'autre et/ou pour évaluer le potentiel de diverses actions de réduction de ces émissions.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; livres ; guides ; manuels ; guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms ; guides méthodologiques ; livrets d'information ; brochures ; méthodes imprimées ; affiches ; affichettes ; fiches (produits de l'imprimerie) ; agendas (produits de l'imprimerie) ; mémentos (produits de l'imprimerie) ; argumentaires (produits de l'imprimerie) ; rapports imprimés ; codes ; lexiques ; glossaires ; signalétiques (produits de l'imprimerie) ; photographies ; dessins ; images ; pictogrammes ; cartes géographiques ; plans ; schémas ; diagrammes ; histogrammes ; représentations graphiques ; listes imprimées ; matrices imprimées pour l'expression de coûts ; tableaux matriciels imprimés ; reliures ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils) ; supports de formation imprimés ; les produits précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; guides méthodologiques et méthodes imprimées de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre.

Comptabilité ; comptabilité analytique ; comptabilité de gestion ; analyse du prix de revient ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; information statistique ; analyse statistique ; démonstration de logiciels ; recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris saisie et actualisation de référentiels de coûts et de prix unitaires, saisie et actualisation de coefficients d'émissions de gaz à effet de serre ou non ; informations sur les coûts d'opérations de gestion ; recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; publication de textes publicitaires ; analyse de coûts en matière de consommations d'énergies et de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en ces domaines.

Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la réglementation applicable ; éducation et formation par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; organisation et conduite de stages, ateliers ou sessions de formation, de programmes d'animation, de séminaires, de conférences ; services de clubs (éducation ou formation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition et publication d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; publication électronique en ligne d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; prêt et location de livres, de périodiques, d'enregistrements sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements de sons et/ou images sur tous supports, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'examens, de concours, de compétitions, de jeux, d'expositions, de salons, à buts éducatifs, d'enseignement, de formation et/ou culturels ; les services précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; les services précités étant consultables ou disponibles en ligne, entre autres.

Informations, renseignements, conseils et consultations, y compris en ligne, en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; analyse d'études réalisées par des bureaux d'études dans les domaines précités ; recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques.