Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFERENCE
AGENCE CONSEIL COMMUNICATION NOUVELLE, A.C.C.N. (SARL.)

Numéro de dépôt :
1394876
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1997

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 16 février 1987 par AGENCE CONSEIL COMMUNICATION NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE CONSEIL COMMUNICATION NOUVELLE, A.C.C.N. (SARL.) domicilié(e) 25, Forum Montreynaud, 42000 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFERENCE est expirée depuis le 16 février 1997.


AGENCE CONSEIL COMMUNICATION NOUVELLE, A.C.C.N. (SARL.) - 25, Forum Montreynaud, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Journaux et périodiques.Communications radiophoniques, diffusion de nouvelles, de programmes radiophoniques et de télévision, émissions et programmes radiophoniques ou télévisés, agences de presse et d'informations, radiophonie, télédiffusion. Station de radiodiffusion par voie hertzienne et câble.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.