Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PACIFIQUE ATTITUDE
AGENCE CONCEPT SARL BRUNO MEGE
Numéro de dépôt :
3532012
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PACIFIQUE ATTITUDE
Déposée le 16 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CONCEPT et BRUNO MEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACIFIQUE ATTITUDE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CONCEPT - France et BRUNO MEGE domicilié(e) 7, BIS RUE GAMBETTA – 1ère VDT, BP 3875,98846 NOUMÉA CÉDEX,NOUVELLE-CALÉDONIE - XX et immatriculée sous le numéro RCS 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MEGE BRUNO domicilié(e) BP 3875,98846 NOUMEA CÉDEX,NOUVELLE-CALÉDONIE - 98846 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO MEGE - 7, BIS RUE GAMBETTA – 1ère VDT, BP 3875,98846 NOUMÉA CÉDEX,NOUVELLE-CALÉDONIE - XX - SIREN 2
MONSIEUR MEGE BRUNO - BP 3875,98846 NOUMEA CÉDEX,NOUVELLE-CALÉDONIE - 98846 - France
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482800 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
– articles d'habillement.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
– supports & dispositifs publicitaires.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
– articles de sport.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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