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Marques déposées par AG2R PREVOYANCE
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APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3777299
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/10/2020
APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE de AG2R PREVOYANCE

Présentation de la marque APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE

Déposée le 26 octobre 2010 par AG2R PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) dont le siège social est 35 boulevard Brune - PARIS 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AG2R PREVOYANCE domicilié(e) 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

La marque APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE est expirée depuis le 26 octobre 2020.

AG2R PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIOFICHES , EquationIFC Multisupports , PROXIMITES AG2R LA MONDIALE La lettre des administrateurs et des délégués des sociétaires , C'est l'Est , FONDATION DU POLE ALIMENTAIRE AG2R LA MONDIALE , ALLEZ ALLEZ , ANI couverture santé collective , ANI mutuelle complémentaire , EXPA INFO , PREPARONS MA RETRAITE PROPOSE PAR AG2R LA MONDIALE


AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale - dont le siège social est 35 boulevard Brune - PARIS 75014 - France


AG2R PREVOYANCE - 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Couverture du risque décès des risques d'incapacité de travail ou d'invalidité, des risques d'inaptitude. Constitution des avantages sous forme de pensions de retraite, d'indemnités ou de primes de départ en retraite ou de fin de carrière. Couverture des risques de dommages corporels liés aux accidents et à la maladie.