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Marques déposées par l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER
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GPS Grand Paris Social
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GPS Grand Paris Social
AFRIS PARIS PARMENTIER, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4355848
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
GPS Grand Paris Social de AFRIS PARIS PARMENTIER

Présentation de la marque GPS Grand Paris Social

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GPS Grand Paris Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER domicilié(e) 145 Avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 972 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIS PARIS PARMENTIER, M. Manuel PELISSIE domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GPS Grand Paris Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS Grand Paris Social arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

AFRIS PARIS PARMENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Ecole doctorale libre du travail social et des solidarités , Faculté des usagers , AFEERSS , AITS Académie Internationale du Travail Social , CFA du Social


AFRIS PARIS PARMENTIER, Association loi 1901 - 145 Avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France - SIREN 349972638


AFRIS PARIS PARMENTIER, M. Manuel PELISSIE - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; numérisation de documents .