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Marques déposées par l'association loi 1901 AFHYPAC
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Hydrogène dans les territoires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hydrogène dans les territoires
AFHYPAC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4118920
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2024
Hydrogène dans les territoires de AFHYPAC

Présentation de la marque Hydrogène dans les territoires

Déposée le 18 septembre 2014 par l'association loi 1901 AFHYPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hydrogène dans les territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AFHYPAC domicilié(e) 28 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFHYPAC, M. MAUBERGER Pascal domicilié(e) 28 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France.

La marque Hydrogène dans les territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydrogène dans les territoires est expirée depuis le 18 septembre 2024.

AFHYPAC a également déposé les autres marques suivantes : Mobilité Hydrogène France


AFHYPAC, Association Loi 1901 - 28 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France


AFHYPAC, M. MAUBERGER Pascal - 28 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.