Marque enregistrée - Marque en vigueur

La notice des parents
Mlle Affoue Iya N'GUESSAN

Numéro de dépôt :
4239571
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
La notice des parents de Affoue Iya N\'GUESSAN

Présentation de la marque La notice des parents

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par mademoiselle Affoue Iya N'GUESSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La notice des parents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est mademoiselle Affoue Iya N'GUESSAN domicilié(e) 48 Avenue de Tunis - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Affoue Iya N'GUESSAN domicilié(e) 48 Avenue de Tunis - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France.

La marque La notice des parents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La notice des parents arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.


Mlle Affoue Iya N'GUESSAN - 48 Avenue de Tunis - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France


Mlle Affoue Iya N'GUESSAN - 48 Avenue de Tunis - 94100 - Saint-Maur des Fossés - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

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Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.