Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO TONIC
AFFAIRES COMMUNICATIONS TECHNOLOGIES (A.C.T.) société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94507245
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque MICRO TONIC

Déposée le 14 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFFAIRES COMMUNICATIONS TECHNOLOGIES (A.C.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRO TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFFAIRES COMMUNICATIONS TECHNOLOGIES (A.C.T domicilié(e) 86-88 avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 349 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL WILSON COJURI Société d'Avocats - France.

La marque MICRO TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO TONIC est expirée depuis le 14 février 2004.


AFFAIRES COMMUNICATIONS TECHNOLOGIES (A.C.T.) société à responsabilité limitée - 86-88 avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 391349529


SARL WILSON COJURI Société d'Avocats - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264188 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appereils pour l'enregistrement ; la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés. Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Produits audiovisuels-logiciels et tous produits et supports informatiques. Conception des produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.