Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AEROSPATIALE
/
SPO SPECIAL PROJET OFFICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPO SPECIAL PROJET OFFICE
AEROSPATIALE

Numéro de dépôt :
97664344
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque SPO SPECIAL PROJET OFFICE

Déposée le 18 février 1997 par la société AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPO SPECIAL PROJET OFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société AEROSPATIALE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France.

La marque SPO SPECIAL PROJET OFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPO SPECIAL PROJET OFFICE est expirée depuis le 18 février 2007.

AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MURAT , AERO INTERNATIONAL (REGIONAL) , HAGED , MARIE , ACASA , TBMLAB , AGS.SIM , THERMOTUBE , F1 COTOUR , THERMOTRESSE


AEROSPATIALE - 37 boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 572094514


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France


Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, opérations de transferts de technologie, à savoir service de transfert ou de mise à disposition de savoir faire, concession de licence, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires