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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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VLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VLAN
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1449404
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque VLAN

Déposée le 11 février 1988 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque VLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VLAN est expirée depuis le 11 février 1998.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (S.A.) - 37, boulevard de Montmorency, PARIS 16ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices, projectiles sol-sol. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].