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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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TONGA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONGA
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1514647
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque TONGA

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2135161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2135161) - France.

La marque TONGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONGA est expirée depuis le 15 février 2009.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2135161) - France - SIREN 572094514


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2135161) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135161 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°481936 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°481935 - Publication au BOPI 2008-07-28

Véhicules, appareils de locomotion par air. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].