AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE société anonyme de droit français
Numéro de dépôt :
1407899
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007
Présentation de la marque SUPER CARAVELLE
Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPER CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2073659) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2073659) - France.
La marque SUPER CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE société anonyme de droit français - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2073659) - France - SIREN 572094514
Cabinet BARNAY - (dossier no 2073659) - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 1996 n°2073659 - Publication au BOPI 1996-08-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Cuir, et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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