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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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RAMSES A 320
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMSES A 320
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1483271
Date de dépôt :
16/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2008
RAMSES A 320 de AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque RAMSES A 320

Déposée le 16 août 1988 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMSES A 320 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2111451) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2111451) - France.

La marque RAMSES A 320 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMSES A 320 est expirée depuis le 16 août 2008.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2111451) - France - SIREN 572094514


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2111451) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1998 n°2111451 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458410 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366983 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366982 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°366984 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 19 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°372254 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373544 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°366981 - Publication au BOPI 2003-03-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations. Transport et entreposage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.