OXYGENE

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme de droit français)

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 9 juillet 2006.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL