Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1540067
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1999
Marque figurative de AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540067.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 1999.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE, société anonyme - 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).