Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALION
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
1457880
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2008

Présentation de la marque GALION

Déposée le 29 mars 1988 par la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) (société anonyme), 37, Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2111460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2111460) - France.

La marque GALION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALION est expirée depuis le 29 mars 2008.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE - (société anonyme), 37, Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2111460) - France - SIREN 572094514


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2111460) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1998 n°2111460 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°351320 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Changement de dénomination n°351319 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296646 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291624 - Publication au BOPI 1999-12-08

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrements, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules aériens et nautiques tels qu'avions, aéroplanes, principalement avions propulsés par réaction, aérodynes à ailes tournantes, rotodynes, hélicoptères, autogyres, hydravions à flotteurs ou à coques, missiles, bateaux, particulièrement bateaux hydroplaneurs, vaisseaux et autres navires;véhicules spatiaux;aéroglisseurs tels que des véhicules à coussins de gaz ou à coussins d'air;pièces pour tout le matériel précité;véhicules terrestres tels que caravanes, remorques-camping, remorques-habitations, roulottes, à l'exception des véhicules automobiles, carrosseries et pièces détachées de ces derniers véhicules.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie (à l'exception des cahiers d'écoliers, protège-cahiers et dérivés, articles de correspondance et de réclame);matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes (à l'exception des couleurs fines), pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].