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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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EMMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMMA
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1520777
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque EMMA

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2140630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2140630) - France.

La marque EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMMA est expirée depuis le 23 mars 2009.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (Société Anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2140630) - France - SIREN 572094514


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2140630) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140630 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434941 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434940 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434939 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs et notamment des mines anti-chars pointables à effet dirigé c'est-à-dire des roquettes en tir automatique destinées à barrer le passage à des véhicules blindés, feux d'artifices