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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français
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ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
96633119
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWAY EUROPEAN CONCEPT CAR est expirée depuis le 5 juillet 2006.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme de droit français) - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 572094514


Cabinet BARNAY - France


Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; locations de garages; réservation de place pour le voyage (transports)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.